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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 339
Versions de la disposition

Texte complet
339. Lors des travaux de fonçage d’un puits, le transporteur servant à transporter des personnes à l’emplacement où a eu lieu un tir doit être immobilisé à 25 m (82,0 pi) au-dessus de l’emplacement du tir.
À partir de ce niveau, la descente d’un tel transporteur doit s’effectuer seulement à la suite de signaux émis du transporteur et à une vitesse ne dépassant pas 2 m par seconde (380 pi par minute).
Après un tir, seules les personnes requises pour effectuer un examen du puits peuvent être transportées dans le transporteur.
D. 213-93, a. 339.
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